Clarisse Massing


De: Clarisse MASSING
(CAYUELA)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nîmes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1615554A(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Juin 201603/06/2016
De: Clarisse MASSING épouse CAYUELA
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nîmes
Groupe:
Tribunal d'instance de Nîmes
tribunal
tribunal_instance="Nîmes"
suppleant
JUSB1222289A(source BOMJ)
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Clarisse MASSING épouse CAYUELA
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1208732A(source BOMJ)
nomination
22 Mars 201222/03/2012
De: Massing (Clarisse), épouse Cayuela
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Beaucaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000808890(source JORF)
cessation de fonction
04 Août 200504/08/2005
De: Massing (Clarisse), épouse Cayuela
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Beaucaire
JORFTEXT000000626985(source JORF)
nomination
26 Novembre 200426/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.