Clarisse Massing
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Clarisse MASSING
(CAYUELA)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nîmes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1615554A
(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Juin 2016
03/06/2016
De:
Clarisse MASSING épouse CAYUELA
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nîmes
Groupe:
Tribunal d'instance de Nîmes
tribunal
tribunal_instance
=
"
Nîmes
"
suppleant
JUSB1222289A
(source BOMJ)
nomination
24 Avril 2012
24/04/2012
De:
Clarisse MASSING épouse CAYUELA
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal
=
"
" suppleant=
"
JUSB1208732A
(source BOMJ)
nomination
22 Mars 2012
22/03/2012
De:
Massing (Clarisse), épouse Cayuela
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Beaucaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000808890
(source JORF)
cessation de fonction
04 Août 2005
04/08/2005
De:
Massing (Clarisse), épouse Cayuela
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Beaucaire
JORFTEXT000000626985
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2004
26/11/2004